SERVICE CNI / PASSEPORT
Le service CNI/Passeport sera fermé tous les mercredi de septembre.
Merci de votre compréhension
Cartes d’identité et Passeports
La commune est équipée d’un dispositif de recueil pour les demandes de cartes d’identité et de passeports.
Les demandes se font uniquement sur rendez-vous.
Mardi matin
Mercredi toute la journée
Vous pouvez dorénavant prendre rendez-vous en ligne en cliquant sur le lien suivant :
Les plannings sont débloqués sur 30 jours. Chaque jour une nouvelle journée de rendez-vous sera ouverte.
Si vous ne trouvez pas de créneau, vous êtes invité à vous reconnecter les jours suivants.
Nous vous invitons à faire en amont votre dossier de pré-demande sur le site ants.gouv.fr
Vous trouverez ci-dessous les pièces justificatives à fournir lors de votre rendez-vous (Original ET copie).
Remise de titre :
Uniquement pendant les horaires suivants, sans RDV :
Mardi : 13h00 – 17h30
Mercredi : 13h30 – 16h30
Vendredi : 13h00 – 17h00
Vos impôts
https://www.impots.gouv.fr/portail/
Déchetterie – ordures ménagères
onglet Collecte et valorisation des déchets : Communauté de communes Royans vercors
Recensement militaire
journée défense et citoyenneté : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51719
Inscription sur liste électorale
service public : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396
Caisse d’allocations familiales
allocation logement, prime d’activité : http://www.caf.fr/
Caisse d’assurance maladie
sécurité sociale : https://assure.ameli.fr
Scolaire et périscolaire
site école : https://ecole-sainte-eulalie-en-royans.web.ac-grenoble.fr/
Urbanisme
Géoportail : https://www.geoportail.gouv.fr/
Cadastre : https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
Déclaration de travaux : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319
PLU :
Règlement de zone :