VOS DEMARCHES

Cartes d’identité et Passeports

La commune est équipée d’un dispositif de recueil pour les demandes de cartes d’identité et de passeports.

Les demandes se font uniquement sur rendez-vous. 

Lundi, mardi et vendredi matin

Mercredi toute la journée

Vous pouvez dorénavant prendre rendez-vous en ligne en cliquant sur le lien suivant :

prise de rendez-vous en ligne

Les plannings sont débloqués sur 30 jours. Chaque jour une nouvelle journée de rendez-vous sera ouverte.

Si vous ne trouvez pas de créneau, vous êtes invité à vous reconnecter les jours suivants.

Nous vous invitons à faire en amont votre dossier de pré-demande sur le site ants.gouv.fr

Vous trouverez ci-dessous les pièces justificatives à fournir lors de votre rendez-vous (Original ET copie).


Remise de titre :

Uniquement pendant les horaires suivants, sans RDV :

Lundi : 13h00 – 18h00

Mardi : 13h00 – 18h00

Mercredi : 13h30 – 16h30

Vendredi : 13h00 – 17h30


Vos impôts

https://www.impots.gouv.fr/portail/


 

Déchetterie – ordures ménagères

onglet Collecte et valorisation des déchets : Communauté de communes Royans vercors 


Recensement militaire

journée défense et citoyenneté : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51719


 

Inscription sur liste électorale

service public : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396


Caisse d’allocations familiales

allocation logement, prime d’activité : http://www.caf.fr/


Caisse d’assurance maladie

sécurité sociale :  https://assure.ameli.fr


Scolaire et périscolaire

site école : https://ecole-sainte-eulalie-en-royans.web.ac-grenoble.fr/


Urbanisme

Géoportail : https://www.geoportail.gouv.fr/

 

Cadastre : https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

 

Déclaration de travaux : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319

PLU :

Plan de zonage

Règlement de zone :

Zone A

Zone AUa

Zone N

Zone U

Zone Ui

Article 11 (commun à toutes les zones)