Cartes d’identité et Passeports
La commune est équipée d’un dispositif de recueil pour les demandes de cartes d’identité et de passeports.
Les demandes se font uniquement sur rendez-vous.
Lundi, mardi et vendredi matin
Mercredi toute la journée
Vous pouvez dorénavant prendre rendez-vous en ligne en cliquant sur le lien suivant :
Les plannings sont débloqués sur 30 jours. Chaque jour une nouvelle journée de rendez-vous sera ouverte.
Si vous ne trouvez pas de créneau, vous êtes invité à vous reconnecter les jours suivants.
Nous vous invitons à faire en amont votre dossier de pré-demande sur le site ants.gouv.fr
Vous trouverez ci-dessous les pièces justificatives à fournir lors de votre rendez-vous (Original ET copie).
Remise de titre :
Uniquement pendant les horaires suivants, sans RDV :
Lundi : 13h00 – 17h30
Mardi : 13h00 – 17h30
Mercredi : 13h30 – 16h30
Vendredi : 13h00 – 17h00
Vos impôts
https://www.impots.gouv.fr/portail/
Déchetterie – ordures ménagères
onglet Collecte et valorisation des déchets : Communauté de communes Royans vercors
Recensement militaire
journée défense et citoyenneté : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51719
Inscription sur liste électorale
service public : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396
Caisse d’allocations familiales
allocation logement, prime d’activité : http://www.caf.fr/
Caisse d’assurance maladie
sécurité sociale : https://assure.ameli.fr
Scolaire et périscolaire
site école : https://ecole-sainte-eulalie-en-royans.web.ac-grenoble.fr/
Urbanisme
Géoportail : https://www.geoportail.gouv.fr/
Cadastre : https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
Déclaration de travaux : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319
PLU :
Règlement de zone :
